Les listes des unités de recherches, des formations et des personnels relevant de l'UFR sont jointes en annexe au présent règlement intérieur. Elles sont mises à jour annuellement après approbation du Conseil.

INSTANCES de DIRECTION

Article 1 - Conseil d'UFR

L'UFR est administrée par un Conseil dont la composition, le rôle et les prérogatives sont définis dans les articles 6 à 8 des statuts de l'UFR.

Ce Conseil se réunit au moins 3 fois par an, les convocations aux réunions du Conseil devront être adressées au moins 7 jours avant la date de la réunion.

Article 2 - Directeur d'UFR

Le Directeur de l'UFR est élu selon les modalités définies à l'article 10 des statuts de l'UFR. Les candidatures à la Direction de l'UFR doivent être déposées auprès du Directeur Administratif de l'UFR, 7 jours avant la date de la première séance. Au cas ou le Directeur ne serait pas élu lors de cette première séance, toute nouvelle candidature pourra être déposée à l'ouverture de chacune des autres séances.

Le Directeur de l'UFR est membre de droit des Commissions.

Article 3 - Bureau du Conseil

Le Directeur est secondé par un bureau composé :

- des responsables des Commissions Recherche et Formation,

- d'un représentant de chacun des collèges A, B, IATOS/ ITA et usagers, choisi par le Directeur
parmi les membres du Conseil en veillant à assurer une représentation équilibrée des laboratoires.

Les Directeurs de laboratoires peuvent être invités aux réunions en tant que de besoin.

COMMISSIONS et GROUPES de TRAVAIL

Article 4 - Commissions et Groupes de Travail

Les travaux du Conseil sont préparés par des Commissions et/ou Groupes de Travail.

Chaque Commission est présidée par un Responsable élu à la majorité absolue des membres du conseil, sur proposition du Directeur de l'UFR.

Les Commissions peuvent s'adjoindre pour les sujets à l'ordre du jour des rapporteurs ou des experts désignés en fonction de leur compétence sur les questions à débattre.

Des Chargés de Mission seront désignés par le Directeur de l'UFR pour suivre certains problèmes relevant de l'UFR. Pour s'acquitter de cette tâche ils peuvent mettre en place des Groupes de Travail soumis à l'avis du Directeur de l'UFR.

Toute personne qui souhaite s'exprimer sur un point précis de l'ordre du jour d'une Commission devra en faire la demande par écrit au Responsable de la Commission.

L'élection des membres élus des Commissions s'effectue au scrutin uninominal majoritaire à un tour. En cas d'égalité des voix entre candidats, le candidat élu est le plus jeune. Les élections sont organisées par les Services Administratifs de l'UFR et les candidatures doivent être déposées 24 h avant la date du scrutin fixée par le Conseil d'UFR. Les listes électorales sont affichées 8 jours avant la date d'élection.

En règle générale, le collège électoral est celui des Personnels de l'UFR. Dans le cas
particulier de la Commission Recherche, les collèges A et B sont définis par laboratoire de l'UFR. Il en est de même pour le collège IATOS de la Commission des Personnels.

Tout membre de Commission quittant l'UFR sera remplacé selon les mêmes modalités pour la durée du mandat restant à couvrir. Les membres des Commissions ou Groupes de Travail absents à plus de 3 séances consécutives peuvent être remplacés.

Article 5 - Commission Formation

Outre les missions définies dans l'article 15 des statuts de l'U.F.R., la Commission Formation examine les demandes de rattachement de personnels et de formations ainsi que toutes autres questions ayant trait à la formation.

Cette Commission comprend :

- les directeurs des études de l'UFR de Physique

- les responsables d'U.E. de physique de la première année de Licence, tout groupe et tout parcours confondus

- les responsables des parcours physique' et physique-chimie' de la mention physique, en deuxième et en troisième année de licence

- les responsables du Master physique et technologies' recherche et professionnelle et le coordonateur de la première année

- les responsables des spécialités du Master 'physique et technologies'

- un représentant des écoles doctorales

- 1 représentant du CAPES de Sciences Physique

- 2 représentants élus du Collège A

- 5 représentants élus du Collège B

- 2 représentants élus du Collège IATOS/ ITA

- les 5 représentants du Collège Etudiants élus au Conseil de l'UFR

- 1 représentant désigné par le C.E.V.U. de l'U.C.B.L.

- des représentants des formations d'autres UFR où la physique est impliquée :

- 1 représentant de la deuxième ou troisième année de Licence parcours Chimie ou Physique-Chimie

- 1 représentant du Master Analyse et contrôle'

- 1 représentant du Master Sciences de la Matière'

- 1 représentant du Master 'Ingénierie pour la Santé'

- le Directeur des Etudes de l'ISTIL ou son représentant

- le correspondant mobilité étudiante des Relations Internationales pour la Physique

- le représentant de l'UFR de Physique au Conseil d'Administration de PRACTICE

- 1 représentant désigné par le Conseil du Service Commun de Formation Continue et Alternances de Lyon 1 (FOCAL)

Article 6 - Commission Recherche

Outre les missions définies dans l'article 15 des statuts de l'UFR, la Commission Recherche examine les demandes de rattachement de personnels et d'unités de recherche et toutes autres questions ayant trait à la recherche.

Cette Commission comprend :

- le Directeur de chaque laboratoire rattaché à l'UFR ou son représentant

- 5 représentants élus des collèges A, B de l'IPN

- 3 représentants élus des collèges A, B du LASIM

- 2 représentants élus des collèges A, B du LPCML

- 3 représentants élus des collèges A, B du LPMCN

- 2 représentants élus des doctorants de l'UFR

- 4 représentants élus du collège IATOS/ ITA de l'UFR

- 1 représentant du Conseil Scientifique de l'U.C.B.L.désigné par celui-ci

Article 7 - Commission des Personnels IATOS

Une Commission des Personnels IATOS (Ingénieurs, Administratifs, Techniciens Ouvriers et de Service) est mise en place. Elle donne un avis sur les besoins de l'UFR en personnels et sur les demandes de créations d'emplois. Elle examine toute question concernant les personnels IATOS et éventuellement les problèmes relatifs au redéploiement si nécessaire.

La Commission des Personnels IATOS est consultée sur les avancements de corps et de grade des personnels Ingénieurs, Techniciens et Administratifs de Recherche et Formation (ITARF). La Commission se prononce au vu des dossiers comportant obligatoirement l'avis motivé et les propositions du Directeur de laboratoire ou du responsable du service. Lorsque plusieurs demandes sont effectuées pour un même corps de personnels, pour un même grade ou une même catégorie, la Commission propose un classement au Directeur de l'UFR. Celui-ci transmet des propositions au Président de l'Université.

Les membres participant aux réunions sont tenus au devoir de réserve et de confidentialité.

Le procès-verbal de la réunion comporte seulement les avis et propositions émis par la Commission, à l'exclusion des motifs sur lesquels ils sont fondés. Il ne peut être affiché dans l'UFR.

La Commission des Personnels IATOS est composée de membres titulaires et de membres suppléants. Les membres suppléants ne peuvent siéger que lorsqu'ils remplacent des membres titulaires. Cette Commission est composée :

- du Directeur de l'UFR ou son représentant

- du Directeur de chaque laboratoire de l'UFR, ou son représentant

- de représentants du collège IATOS élus au sein des structures de la composante, selon la répartition suivante :

. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant élus de l'IPN

. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant élus du LPMCN

. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant élus du LASIM

. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant élus du LPCML

. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant élus des Services Administratifs et Généraux de l'UFR

Le collège électoral devant désigner les membres élus est constitué par les personnels IATOS à statut de Recherche et Formation et de l'Education Nationale, à l'exclusion des personnels administratifs relevant de l'A.S.U. (Administration Scolaire et Universitaire) et des personnels ITA du CNRS.

Article 8 - Groupes de Travail "Finances", "Relations Extérieures, "Logistique"

Des Groupes de Travail "Finances", "Relations Extérieures", "Logistique" sont placés sous la responsabilité d'un Chargé de mission désigné par le Directeur de l'UFR après avis du Conseil d'UFR. Ils sont chargés d'étudier et de faire toutes propositions sur les problèmes relevant de leur champ de compétence.

D'autres Groupes de Travail pourront être mis en place en fonction des besoins ponctuels de l'UFR.

Article 9 - Assemblée Générale

Une Assemblée Générale aura lieu au moins une fois par an et un rapport d'activité sera présenté par le Directeur de l'UFR.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée par le Directeur ou à la demande du tiers au moins des membres en exercice du Conseil de l'UFR.

Article 10

Le règlement intérieur doit être approuvé par le Conseil d'UFR à la majorité absolue des membres en exercice. Il pourra être modifié ultérieurement par le Conseil d'UFR, à la demande du Directeur ou à la demande du tiers au moins des membres en exercice du Conseil de l'UFR.